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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDT
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Maison Balme Artisan de la truffe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Balme Artisan de la truffe
TDT, SARL

Numéro de dépôt :
4112726
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2024
Maison Balme Artisan de la truffe de TDT

Présentation de la marque Maison Balme Artisan de la truffe

Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Balme Artisan de la truffe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDT domicilié(e) Halles centrales - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDT, M. Thomas Balme domicilié(e) Halles centrales - 64200 - Biarritz - France.

La marque Maison Balme Artisan de la truffe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Balme Artisan de la truffe est expirée depuis le 20 août 2024.

TDT a également déposé les autres marques suivantes : BALME


TDT, SARL - Halles centrales - 64200 - Biarritz - France


TDT, M. Thomas Balme - Halles centrales - 64200 - Biarritz - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.